Domaine du Petit Chaumont

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Domaine du Petit Chaumont
30220 AIGUES MORTES - France
Tel : 04 66 53 60 63
Fax : 04.66.53.64.31

RCS Nîmes : D324621820 - Sarl au capital de 3048.98 €
APE 0121Z - Tva Intracommunautaire FR22324621820
Directrices de la publication : Nathalie Bruel et Brigitte Surrusca

Site internet www.petitchaumont.com
Création graphique, conception technique, intégration et hébergement :
SPEERAL Consulting - www.speeral.com
Sarl au capital de 7500 euros - RCS Nîmes n° 482 439 650
3 impasse Charmette 30540 Milhaud
Tel : 04 66 04 12 24

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Le fait de traiter avec notre établissement implique de la part de nos clients l'acceptation pure et simple de nos conditions générales de vente, nonobstant toutes clauses contraires inscrites dans des documents commerciaux de nos clients.

Pour toutes les opérations de vente à distance, l'acheteur d'un produit dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour de ce produit au vendeur pour échange ou remboursement, sans pénalités à l'exception des frais de retour.
Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Aucun escompte pour tout paiement anticipé n'est accordé. En cas de contestation, seul le Tribunal de Commerce de Nimes sera compétent.

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